Jacques Huard


De: Jacques HUARD
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er novembre 2020
vice-président au tribunal judiciaire de Lille
Groupe:
Tribunal judiciaire de Lille
a_sa_demande
tribunal
tribunal_judiciaire="Lille"
depart_retraite
JORFTEXT000042080177(source JORF)
admission
04 Juillet 202004/07/2020
De: Jacques Huard
vice-président
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
cour_appel="Douai"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
JORFTEXT000000641035(source JORF)
nomination
17 Janvier 200717/01/2007
De: Jacques Huard
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Lille
Objet:
membres de la commission pédagogique de l'Ecole nationale de la magistrature
directeur de centre de stage
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000636456(source JORF)
nomination
22 Janvier 200622/01/2006
De: Huard (Jacques)
major ; 23 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2004-12-31"
medaille_militaire
annees_service="23"
JORFTEXT000000789764(source JORF)
décoration
29 Avril 200529/04/2005
De: Jacques Huard
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Lille
Objet:
membre de la commission pédagogique de l'Ecole nationale de la magistrature
directeur de centre de stage
Remplace:M. Jean-François Caminade
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000605280(source JORF)
nomination
25 Avril 200325/04/2003
De: Huard (Jacques)
premier juge d'instruction (Dunkerque)
Objet:
Tableau d'avancement 1998 (magistrature)
Inscrits : 799
JORFTEXT000000206614(source JORF)
inscription
04 Juillet 199804/07/1998
De: Huard (Jacques)
premier juge d'instruction (Dunkerque)
Objet:
Tableau d'avancement 1998 (magistrature)
RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES
SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL
Inscrits : 170
Groupe:
SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL
cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"
JORFTEXT000000206614(source JORF)
inscription
04 Juillet 199804/07/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.